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Conditions générales de vente
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Les présentes conditions sont applicables entre, d'une part, le vendeur COOKINETTE, et d'autre part, toute personne désirant effectuer un achat via le site internet www.cookinette.fr, ci-après dénommé « le Client». Toute commande implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, sous réserve d’éventuelles conditions particulières écrites par le vendeur au moment de commander. Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la législation française. Les commandes ne peuvent être passées qu'entre COOKINETTE et toute personne physique non commerçante.
1 - Identification COOKINETTE 2 - Informations sur les produits COOKINETTE présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent au client potentiel de connaître, avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter. Deux types d'informations produits sont délivrés : les informations écrites renseignant sur les caractéristiques techniques et l'information esthétique représentée par une photo du produit. Les photos proposées sur ce site ont pour objectif de présenter au mieux les produits. Cependant celles-ci n'ont pas de valeur contractuelle et à ce titre, la responsabilité de COOKINETTE ne saurait être engagée. Cookinette ne pourra pas être tenu pour responsable si un article est modifié par le fabricant. 3 - Prix des produits et disponibilité
Les fiches produits indiquent les prix en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable selon Art 293B du CIG), hors frais de port. COOKINETTE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande. Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par e-mail. Cookinette indique au client lorsqu'un produit est en cours de réapprovisionnement. Il peut advenir qu'un produit disponible au moment de la commande, ne le soit plus lorsque le règlement par chèque est réceptionné. Dans ce cas-là, Cookinette recommande les produits auprès du fabricant et le délai de livraison peut alors être allongé. S'il s'avèrait que le produit n'est plus disponible non plus chez le fabricant, Cookinette proposera le remboursement dudit produit ou un échange : le client sera informé par mail. 4 - Confirmation de commande Avant de confirmer sa commande, le client aura pris connaissance des présentes conditions de vente et les aura acceptées. Il vérifiera les informations fournies. Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien " Confirmez votre commande ". Il accepte alors le processus de commande et les présentes conditions de vente. COOKINETTE confirme la commande par e-mail ; cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande. Les données enregistrées par COOKINETTE constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. 5 - Paiements Pour permettre un paiement par carte bancaire entièrement sécurisé, COOKINETTE a choisi le système Paypal, leader mondial du paiement en ligne. C'est l'assurance d'un partenaire d'expérience dans la vente en ligne sur Internet. Chèque bancaire : Le paiement par chèque (émis par une banque française) est à adresser à l’ordre de COOKINETTE, accompagné du bon de commande ou du numéro de commande, dans les 7 jours suivant la commande à : COOKINETTE , à l’attention de N.Grivet-Seyve, 28, chemin Chapelle St Antoine, hameau St Antoine n°18, 06130 Grasse, France. La commande est expédiée à la date d'encaissement du chèque. Les frais d'une seconde présentation d'un chèque sont à la charge du client. Cookinette se réserve le droit de demander des pièces justifiant de l'identité de l'émetteur du chèque. 6 - Rétractation Le client dispose d’un délai de sept (7) jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jourouvrable suivant. Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé à COOKINETTE, à l’attention de N.Grivet-Seyve, 28, chemin chapelle St Antoine, hameau St antoine, n°18, 06130 Grasse, France. Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le client a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du client. Les produits personnalisés par le client (ajout de textes, photos etc …) tels que les tabliers, ou autres produits, ne sont ni repris, ni échangés. Le droit de rétractation ne s’applique pas à la fourniture de biens confectionnés ou fabriqués sur mesures selon les spécifications du consommateur (article L.121-17 1° du Code de la Consommation). En cas d’exercice du droit de rétractation, COOKINETTE fera tous les efforts pour rembourser le client dans un délai de 15 jours. Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d’une vérification technique (produits devant être testés au préalable). Le client sera alors remboursé par chèque ou virement bancaire.
7 - Livraison
COOKINETTE s'engage à respecter le délai moyen indiqué sur le site Internet lors de la commande (48 à 72h), mais il ne constitue pas un délai de rigueur et COOKINETTE ne pourrait voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison. Le client a l'obligation légale et contractuelle de vérifier l'état et le contenu du colis à la livraison. Toute anomalie devra être mentionnée aux services de la Poste et à COOKINETTE : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Si le colis reçu est en mauvais état, le client devra remplir un formulaire constatant l'état du paquet soit directement avec le livreur, soit auprès de son bureau de Poste, dans les 48h afin qu'une réclamation soit ouverte. Dans le cas où le colis serait trop endommagé, le client doit le refuser. Une photo du colis pourra également être demandée. Cas particulier : Lors des congés annuels de COOKINETTE, des commandes pourront toujours être enregistrées mais ne seront traitées qu’à partir de la date clairement indiquée dans la rubrique "actualité". Les frais de port sont offerts à partir de 89€ d'achat (hors frais de port). 8 - Erreur de livraison
Si malgré le soin que COOKINETTE apporte à la préparation de ses commandes, le client constate une erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en quantité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande, il devra formuler une réclamation auprès de COOKINETTE le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. La formulation de cette réclamation auprès de COOKINETTE devra être faite par e-mail à
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en précisant le numéro de commande, les coordonnées du client et les motifs de sa réclamation. Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera COOKINETTE de toute responsabilité vis-à-vis de l'acheteur.
9 - Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité à COOKINETTE pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le client pourra déposer une réclamation auprès de son tribunal d’instance.
10 - Informatique et Libertés
Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande. Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers ; elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier clients de COOKINETTE
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec COOKINETTE par courrier à l’adresse suivante : COOKINETTE
à l’attention de N.Grivet-Seyve 28, Chemin de la Chapelle Saint-Antoine Hameau Saint-Antoine, n°18
06130 Grasse
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Cookinette c’est l’histoire d’une maman, qui regrettait souvent de ne pas avoir assez de temps à consacrer à ses 3 petits bouts et qui aurait bien aimé pouvoir leur concocter facilement des petits plats pour leur mettre l’eau à la bouche. Llire la suiteLe blog
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